Mentions légales

Le présent site est la propriété de Jean Anfosso, établissement situé Chemin de la Fontaine d’Aragon, 83440 Montauroux.

Nom du Site : www.plombier-chauffagiste83.com

Directeur de la publication : Jean Anfosso.

Email : contact@plombier-chauffagiste83.com

Adresse : Chemin de la Fontaine d’Aragon, 83440 Montauroux.

Hébergement : MOONFRUIT, de SITEMAKER SOFTWARE LIMITED Société de droit anglais, dont le siège social est situé 2nd Floor, 78 Margaret St, London, W1W 8SZ, immatriculée auprès du registre en Angleterre sous le numéro 3871424.

L’utilisateur du site www.plombier-chauffagiste83.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.plombier-chauffagiste83.com, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle du site www.plombier-chauffagiste83.com par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site www.plombier-chauffagiste83.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site www.plombier-chauffagiste83.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site www.plombier-chauffagiste83.com en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site www.plombier-chauffagiste83.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site www.plombier-chauffagiste83.com